Le site\u00a0www.lapetitemaisoncouture.com\u00a0(Copyright \u00a9 laPetiteMaisoncouture 2020) est la propri\u00e9t\u00e9 de l’entreprise laPetiteMaisonCouture.<\/p>\n\n\n\n
Nous attirons votre attention sur le fait que les \u00e9tiquettes laPetiteMaisonCouture sont des mod\u00e8les d\u00e9pos\u00e9s et qu’il vous est interdit de les reproduire. Vous pouvez toutefois les apposer \u00e0 vos cr\u00e9ations destin\u00e9es \u00e0 la vente. <\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n D’une part la micro-entreprise laPetiteMaisonCouture ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0le vendeur\u00a0\u00bb et d’autre part, toute personne physique ou morale, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0l’acheteur\u00a0\u00bb qui passe commande sur le site www.lapetitemaisoncouture.com <\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur. Avant tout passage de commande, l’acheteur est invit\u00e9 \u00e0 consulter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (consultables librement sur le site).<\/p>\n\n\n\n Passer commande implique tacitement l’acceptation compl\u00e8te et sans r\u00e9serve de ces derni\u00e8res. Tout manquement, de la part de l’entreprise, \u00e0 l’une de ses obligations, \u00e9voqu\u00e9es dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, ne pourra en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9, par l’acheteur, comme une renonciation aux conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n\n Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans pr\u00e9avis. Ce sont les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente applicables au moment de la passation de commande qui sont celles en vigueur.<\/p>\n\n\n\n Caract\u00e9ristiques des articles<\/strong><\/p>\n\n\n\n L’entreprise s’efforce de donner le plus de d\u00e9tails possibles sur les articles pr\u00e9sent\u00e9s. Les photos des articles figurant sur le site sont non-contractuelles; elles sont d\u00e9crites le plus fid\u00e8lement possible mais l’entreprise ne peut assurer une similitude parfaite avec l’article command\u00e9 (en fonction de l’\u00e9clairage lors de la prise de vue mais aussi de la r\u00e9solution et calibration des \u00e9crans d\u2019ordinateur de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des mati\u00e8res peuvent diff\u00e9rer et ne sont pas garanties). L’acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable le vendeur.<\/p>\n\n\n\n Tarifs<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix figurants sur le site sont en euros TTC.<\/p>\n\n\n\n Une facture \u00e9lectronique est disponible pour tout paiement. <\/p>\n\n\n\n laPetiteMaisonCouture se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l’acheteur.<\/p>\n\n\n\n Paiement et mode de r\u00e8glement<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les paiements se font directement via carte bancaire, ou compte PayPal si l\u2019acheteur en poss\u00e8de un.<\/p>\n\n\n\n Livraison<\/strong><\/p>\n\n\n\n A la r\u00e9ception du r\u00e8glement, la commande est envoy\u00e9e par La Poste (en lettre verte suivie) dans un d\u00e9lai de 4 jours ouvr\u00e9s except\u00e9 mention contraire indiqu\u00e9e sur le site www.lapetitemaisoncouture.com le jour de la commande. Nous faisons en sorte de respecter ce d\u00e9lai, toutefois, si un retard devait \u00eatre \u00e0 pr\u00e9voir, nous nous engageons \u00e0 pr\u00e9venir l’acheteur par mail (adresse enregistr\u00e9e sur le site lors de la commande). Ce type de retard ne peut en aucun cas donner lieu \u00e0 l’annulation de la commande, \u00e0 une r\u00e9duction tarifaire ou \u00e0 un versement de dommages et int\u00e9r\u00eats. Nous ne saurions \u00eatre tenues pour responsables d’un allongement des d\u00e9lais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de gr\u00e8ve, d’impact COVID-19 ou de perte de la marchandise. <\/p>\n\n\n\n Nos applications textiles sont livrables en France et \u00e0 l’international.<\/p>\n\n\n\n Les frais d’envoi de la marchandise d\u00e9pendent de la destination des marchandises et des tarifs pratiqu\u00e9s par La Poste au moment de la commande.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\n L’acheteur dispose d’un d\u00e9lai de 7 jours francs pour retourner, \u00e0 ses frais, les produits ne lui convenant pas sous r\u00e9serve que ceux-ci ne pr\u00e9sentent pas de signes d’utilisation ou d’ouverture. \u00a0Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter du jour de r\u00e9ception de la commande. Apr\u00e8s en avoir fait la demande par mail, l’acheteur retourne l’article dans son emballage d’origine en courrier recommand\u00e9. Si les produits sont intacts et en parfait \u00e9tat de revente, l’acheteur recevra un remboursement.<\/p>\n\n\n\n Les produits b\u00e9n\u00e9ficiant d’une offre promotionnelle ne sont ni \u00e9changeables, ni remboursables. <\/p>\n\n\n\n Communication<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toutes les communications entre l’acheteur et le\u00a0vendeur se feront via e-mail \u00e0 l’adresse suivante: hello@lapetitemaisoncouture.com<\/p>\n\n\n\n Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toutes vos donn\u00e9es personnelles serviront uniquement \u00e0 traiter vos commandes et ne seront jamais divulgu\u00e9es \u00e0 un tiers. 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